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Marques déposées par monsieur Philippe Baillarguet
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Clos des Baies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos des Baies
Monsieur Philippe Baillarguet

Numéro de dépôt :
4583691
Date de dépôt :
22/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2029
Clos des Baies de Philippe Baillarguet

Présentation de la marque Clos des Baies

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2019 par monsieur Philippe Baillarguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos des Baies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Baillarguet domicilié(e) 3 Lieu-Dit Puyblanquet - 33330 - Saint Etienne de Lisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CLOS DES BAIES, Monsieur Philippe Baillarguet domicilié(e) 3 Lieu-Dit Puyblanquet - 33330 - Saint-Étienne-de-Lisse - France.

La marque Clos des Baies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Baies arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

Philippe Baillarguet a également déposé les autres marques suivantes : face baies , clos des baies


Monsieur Philippe Baillarguet - 3 Lieu-Dit Puyblanquet - 33330 - Saint Etienne de Lisse - France


EARL CLOS DES BAIES, Monsieur Philippe Baillarguet - 3 Lieu-Dit Puyblanquet - 33330 - Saint-Étienne-de-Lisse - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Ins d'appellation d'origine protégée ; Clos des Baies vin d'appellation d'origine Saint-Émilion Grand Cru contrôlée.